La photothèque de Sorbonne Université est gérée par la Direction de la communication de l’université.
Conditions générales d’utilisation des images de la photothèque de Sorbonne Université
Sorbonne Université a choisi d’autoriser l’utilisation gratuite de ses photographies, sous réserve d’en faire un usage non commercial et dans le respect des conditions décrites ci-après.
Utilisations autorisées
Les personnes présentes sur les photographies ont préalablement autorisé la diffusion de leur image.
Les images peuvent être utilisées sur les supports papier et numériques, à usage interne et externe, à l’exception des cas énoncés ci-dessous.
Utilisations interdites
• utilisation de l’image sur des supports numériques en vue de la vente de la dite-image,
• utilisation de l’image sur des supports papier en vue de la vente du dit-support (sauf accord préalable de Sorbonne Université, pour la presse par exemple),
• utilisation de l'image à des fins pornographiques, diffamatoires, immorales ou toute autre utilisation qui serait contraire aux lois en vigueur en France et dans le pays où l'image est utilisée ou qui serait susceptible de porter préjudice à quiconque,
• utilisation de l'image ou partie de cette image dans la réalisation d’un logo ou d’une marque, autres que celles visées par Sorbonne Université,
• utilisation d’une image ou d’une partie d'image représentant une œuvre artistique ou une sculpture présente sur un des sites de Sorbonne Université, sans l'accord préalable du propriétaire des droits intellectuels ou des droits d’exploitation afférents ou de ses ayants-droits et de Sorbonne Université.
Sauf accord préalable écrit de Sorbonne Université, la cession est destinée à une seule publication ou diffusion, nationale ou internationale, dans une seule langue et un seul titre, quel que soit le support.
Toute réédition, republication ou rediffusion, transfert sur un autre support ou un autre titre ou à des tiers est interdite sans autorisation préalable de Sorbonne Université.
Mentions Obligatoires
Toute utilisation d’images de la photothèque doit obligatoirement être accompagnée de l’identité de son auteur et de celui de l'organisme : « © Sorbonne Université - Prénom Nom ».
En cas d’omission, Sorbonne Université se réserve le droit de demander le retrait de l’image sur le support concerné.DroitsAucune image ne peut être modifiée de quelque manière que ce soit, sans consultation préalable de Sorbonne Université.
Toute modification des légendes des images de Sorbonne Université engage l'éditeur ou le diffuseur qui prend seul et accepte la responsabilité des textes et légendes réalisés à l'initiative de sa rédaction.
Sorbonne Université garantit à l'utilisateur ou le diffuseur l'origine et la réalité des documents.
La cession des droits de reproduction et / ou de représentation d'une ou plusieurs images par Sorbonne Université ne dispense cependant pas l'utilisateur de veiller à ce que soient respectés, les droits des personnes photographiées, ou ceux des propriétaires d'œuvres photographiées.
Justificatif d’utilisationL’utilisateur ou le diffuseur devra renseigner le champ « usage prévu » pour justifier le téléchargement de l’image sur la photothèque de Sorbonne Université et signaler à studiographique@sorbonne-universite.fr le support concerné.
Contact
Sorbonne Université
Direction de la communication
4, place Jussieu 75005 Paris
studiographique@sorbonne-universite.fr